Alain Sauvageot


De: Alain Sauvageot
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000023356185(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: Alain Sauvageot
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000021874428(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201026/02/2010
De: Alain Sauvageot
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000021637691(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201008/01/2010
De: Alain Sauvageot
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000020280583(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200919/02/2009
De: Alain Sauvageot
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019391078(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200831/08/2008
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000018699810(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 200826/04/2008
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000017718214(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 200719/12/2007
De: Alain Sauvageot
attaché principal, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000245778(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 200712/01/2007
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000242754(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200605/10/2006
De: Alain Sauvageot
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 21 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000634656(source JORF)
inscription
25 Janvier 200625/01/2006
De: Alain Sauvageot
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 21 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000264304(source JORF)
nomination
25 Janvier 200625/01/2006
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000447252(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200528/10/2005
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et documents relevant du domaine d'attribution de la sous-direction de l'administration générale et des finances et, notamment, les marchés, décisions ou pièces comptables portant engagement de dépenses concernant
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000631961(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des formations
Groupe:
Bureau des formations
JORFTEXT000000614978(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les mêmes limites d'attribution. »
Groupe:
15 janvier 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000574524(source JORF)
habilitation
17 Janvier 199917/01/1999
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les mêmes limites d'attributions
Groupe:
28 septembre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000740392(source JORF)
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Sauvageot (Alain)
1er échelon
avec une ancienneté dans l'échelon de 1 an 3 mois
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000352907(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.